Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONNET DE NICOLAS
SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS

Numéro de dépôt :
1068474
Date de dépôt :
18/03/1978
Lieu de dépôt :
FLERS

Présentation de la marque LE BONNET DE NICOLAS

Déposée le 18 mars 1978 par SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE BONNET DE NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS domicilié(e) (société en nom collectif) 52, rue de la République - 61100 FLERS - France.

La marque LE BONNET DE NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE BONNET DE NICOLAS est expirée depuis le 18 mars 1988.

SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SOU NORMAND , LA CONFISERIE DU DRAKKAR , CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL , LA CHIFOINE , NORMANDINE , LES LOUPIOTS , LES BOULETS DOR


SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS - (société en nom collectif) 52, rue de la République - 61100 FLERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Confiserie